Formulaires à télécharger sur service-public.fr (permis de construire, d'aménager, déclarations préalables, CU ... etc)
PLU (Plan Local d'Urbanisme) :
Plan de zonage zone CentrePlan de zonage zone nordPlan de zonage zone sud
PADD
Annexes générales
Règlement intégral (Sommaire, dispositions générales, règlement de chaque zone, annexes etc ...)
Règlement - Dispositions généralesRèglement - Annexes au règlementRèglement - Liste des emplacements réservés
Les pages de règlement "zone par zone" ne sont pas encore disponibles (mise à jour du site en cours)Vous pouvez néanmoins consulter le règlement intégral qui contient les règlements de toutes les zones du PLU.
Règlement ZONE ARèglement ZONE AUbRèglement ZONE AUcRèglement ZONE AUdRèglement ZONE NRèglement ZONE Np Règlement ZONE UaRèglement ZONE UbRèglement ZONE UcRèglement ZONE UdRèglement ZONE Ue
Passeport biométriqueCarte d'identité nationaleDuplicata livret de familleProlongation de la CNI. Validité de la carte d'identité passe à 15 ans à partir du 1er janvier 2014Prolongation de la CNI. Lettre d'information du préfet du Var.
Demande autorisation temporaire d'occupation du domaine publicDemande autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissonsPrévention en cas de fugue ou de perte de votre animalDemande de dérogation de tonnageTranquillité vacancesPré-plaintes en ligne (lien) Demande installation d'une grue ou camion grue
Inscription école Inscription cantine Réglement cantine
Changement d'abonné / Demande de raccordement : demandez le formulaire correspondant en Mairie
Bernadette GENIS D'ARCY : 04 94 04 04 77
Arrêté préfectoral Réglementation de l'emploi du feu du 16 mai 2013 Dérogation préfectorale Mémento sur l'emploi du feu Demande d'autorisation du 1er juin au 30 sept Déclaration d'incinération du 1er février au 31 mars Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique
Demande du nouveau permis sécuriséDemande de renouvellement, duplicata de permis de conduire Pièces à fournir pour duplicata Informations nouveau permis securiseInformations et liens pour le permis international Procédure pour suspension provisoire du permis de conduire Formulaire pour certificat médical Liste des médecins agréés
Arrêté préféctoral portant autorisation de pénétrer pour études dans les propriétés privées (enquête statistique "Teruti-Lucas") Arrêté préféctoral relatif au débroussaillement obligatoire Autorisation remplissage des piscines Mariage, pièces à fournir Arrêté relatif à la chasse en battue du sanglier Que faire en présence d'un animal sauvage mort ou blessé ? Animaux nuisibles 2013 2014 Inscription des locations saisonnières auprès de l'office du Tourisme - Inscription Taxe de séjour Déclaration Mairie Chambre d'hôtes Déclaration mairie meublé de tourisme