Urbanisme

Les pages de règlement "zone par zone" ne sont pas encore disponibles (mise à jour du site en cours)
Vous pouvez néanmoins consulter le règlement intégral qui contient les règlements de toutes les zones du PLU.

Règlement ZONE A
Règlement ZONE AUb
Règlement ZONE AUc
Règlement ZONE AUd
Règlement ZONE N
Règlement ZONE Np
Règlement ZONE Ua
Règlement ZONE Ub
Règlement ZONE Uc
Règlement ZONE Ud
Règlement ZONE Ue

État civil

Passeport biométrique
Carte d'identité nationale
Duplicata livret de famille
Prolongation de la CNI. Validité de la carte d'identité passe à 15 ans à partir du 1er janvier 2014
Prolongation de la CNI. Lettre d'information du préfet du Var.

Comment obtenir un acte de naissance gratuitement, est disponible à l'adresse suivante : https://www.extraitactenaissance.com/tuto:.

Police Municipale

Demande autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Demande autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissons
Prévention en cas de fugue ou de perte de votre animal
Demande de dérogation de tonnage
Tranquillité vacances
Pré-plaintes en ligne (lien)
Demande installation d'une grue ou camion grue

École

RESERVATIONS CANTINE /GARDERIE

Formulaire d'inscription à l'école
Formulaire d'inscription à la cantine
Formulaire d'inscription à la garderie

Eau

Abonnement / Changement d'abonné / Demande de raccordement :

DPVA POLE CLIENTS SUD

CENTRE TECHNIQUE MINICIPAL

4156 RD N7 83550 VIDAUBAN 04.13.35.46.46 servicesdeseaux.saintantonin@dracenie.com

Emploi du feu

Arrêté préfectoral
Réglementation de l'emploi du feu du 16 mai 2013
Dérogation préfectorale
Mémento sur l'emploi du feu
Demande d'autorisation du 1er juin au 30 sept
Déclaration d'incinération du 1er février au 31 mars
Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Permis de conduire

Demande du nouveau permis sécurisé
Demande de renouvellement, duplicata de permis de conduire
Pièces à fournir pour duplicata

site officiel du gouvernement carte grises: https://immatriculation.ants.gouv.fr/
Informations nouveau permis securise
Informations et liens pour le permis international
Procédure pour suspension provisoire du permis de conduire
Formulaire pour certificat médical
Liste des médecins agréés

Divers

Bonus vélo :

La prime à la conversion 2023 a été augmentée pour inciter les citoyens français à se diriger vers la transition énergétique. En effetn si vous acheter un velos classique ou éléctrique vous pouvez, si vous répondez aux différents critères d'éligibilité, disposer d'une aide financière:
Les critères d'éligibilité ont été rehaussés, à partir du 1er janvier 2023 dans le but de couvrir 50% des ménages les plus modestes ( revenu de référence pondéré par le nombre de parts fiscales inférieur à 14089€, contre 13489€ en 2022).
Pour les citoyens résidant en France et réprésentant des ressources inf"rieures à 14089€, ou encore en situation de handicap, vous pouvez p^rétendre cette aide.

Toutes les aides en fonction du vélos acheté sont disponibles sur cette page.Pour bénéficier de cette aides, il est nécessaire de déposer sa demande sur le site https://www.primealaconvertion.gouv.fr/dboneco/accueil/ dans un delai de six mois suivant la date de facturation du vélo.

Arrêté préféctoral portant autorisation de pénétrer pour études dans les propriétés privées (enquête statistique "Teruti-Lucas")
Arrêté préféctoral relatif au débroussaillement obligatoire
Autorisation remplissage des piscines
Mariage, pièces à fournir
Arrêté relatif à la chasse en battue du sanglier
Que faire en présence d'un animal sauvage mort ou blessé ?
Animaux nuisibles 2013 2014
Inscription des locations saisonnières auprès de l'office du Tourisme - Inscription Taxe de séjour