Urbanisme

Formulaires à télécharger sur service-public.fr (permis de construire, d'aménager, déclarations préalables, CU ... etc)

PLU (Plan Local d'Urbanisme) :

Plan de zonage zone Centre
Plan de zonage zone nord
Plan de zonage zone sud

PADD

Annexes générales

Règlement intégral (Sommaire, dispositions générales, règlement de chaque zone, annexes etc ...)

Règlement - Dispositions générales
Règlement - Annexes au règlement
Règlement - Liste des emplacements réservés

Les pages de règlement "zone par zone" ne sont pas encore disponibles (mise à jour du site en cours)
Vous pouvez néanmoins consulter le règlement intégral qui contient les règlements de toutes les zones du PLU.

Règlement ZONE A
Règlement ZONE AUb
Règlement ZONE AUc
Règlement ZONE AUd
Règlement ZONE N
Règlement ZONE Np
Règlement ZONE Ua
Règlement ZONE Ub
Règlement ZONE Uc
Règlement ZONE Ud
Règlement ZONE Ue

 

État civil

Passeport biométrique
Carte d'identité nationale
Duplicata livret de famille
Prolongation de la CNI. Validité de la carte d'identité passe à 15 ans à partir du 1er janvier 2014
Prolongation de la CNI. Lettre d'information du préfet du Var.

Police Municipale

Demande autorisation temporaire d'occupation du domaine public
Demande autorisation temporaire d'ouverture d'un débit de boissons
Prévention en cas de fugue ou de perte de votre animal
Demande de dérogation de tonnage
Tranquillité vacances
Pré-plaintes en ligne
(lien)
Demande installation d'une grue ou camion grue

École

Inscription école
Inscription cantine
Réglement cantine

Eau

Changement d'abonné / Demande de raccordement : demandez le formulaire correspondant en Mairie

Emploi du feu

Arrêté préfectoral
Réglementation de l'emploi du feu du 16 mai 2013
Dérogation préfectorale
Mémento sur l'emploi du feu
Demande d'autorisation du 1er juin au 30 sept
Déclaration d'incinération du 1er février au 31 mars
Formulaire de déclaration de spectacle pyrotechnique

Permis de conduire

Demande du nouveau permis sécurisé
Demande de renouvellement, duplicata de permis de conduire
Pièces à fournir pour duplicata
Informations nouveau permis securise
Informations et liens pour le permis international
Procédure pour suspension provisoire du permis de conduire
Formulaire pour certificat médical
Liste des médecins agréés

Divers

Arrêté préféctoral portant autorisation de pénétrer pour études dans les propriétés privées (enquête statistique "Teruti-Lucas") 
Arrêté préféctoral relatif au débroussaillement obligatoire 
Autorisation remplissage des piscines
Mariage, pièces à fournir 
Arrêté relatif à la chasse en battue du sanglier
Que faire en présence d'un animal sauvage mort ou blessé ?
Animaux nuisibles 2013 2014
Inscription des locations saisonnières auprès de l'office du Tourisme - Inscription Taxe de séjour
Déclaration Mairie Chambre d'hôtes
Déclaration mairie meublé de tourisme

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Mairie de Saint-Antonin du Var
Route d'Entrecasteaux | 83510 St Antonin du Var

Tel : 04 94 04 42 08 | Fax : 04 94 04 41 05

 

 

 

 

 

 

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